Articles de la catégorie 4. Séance des 7 et 8 juillet
Vœu présenté par Daniel Vaillant et les élus du groupe Socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’interdiction du quad
Publié dans la catégorie 4. Séance des 7 et 8 juillet le 9 septembre 2008
Publié dans la catégorie 4. Séance des 7 et 8 juillet le 9 septembre 2008
Considérant que ce type de véhicule n’a rien à faire en milieu urbain où il contribue à l’aggravation des pollutions atmosphériques et sonores, et particulièrement dans les quartiers où il peut être utilisé à des fins problématiques : intimidation, trafics, vitesse dangereuse, traversée de squares, etc… ; Considérant que, sans nier l’intérêt que peut représenter ce type [...]
