Articles de la catégorie Vœux et amendements déposés en 2009

Conseil de Paris des 14, 15 et 16 décembre 2009 : Vœux et amendements présentés par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés
Publié dans la catégorie Actualité, Actualité municipale, Séance du 14 au 16 décembre 2009, Vœux et amendements, Vœux et amendements déposés en 2009 le 15 décembre 2009

Vœu relatif aux places de stationnement pour les agents du nettoiement Vœu relatif à l’amélioration des conditions de travail des personnels Vœu relatif à l’amélioration du suivi médical des personnels Vœu relatif aux coûts de gestion pratiqués par l’État en matière de fiscalité locale Vœu relatif à la lutte contre les conduites addictives chez les [...]

Conseil de Paris des 23 et 24 novembre 2009 : Vœux et amendements présentés par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés
Publié dans la catégorie 9. Séance des 23 et 24 novembre 2009, Actualité, Actualité municipale, Vœux et amendements déposés en 2009 le 25 novembre 2009

Vœu relatif aux menaces que fait peser le Gouvernement sur les collectivités territoriales Vœu relatif à l’extension de l’autorisation de stationner la nuit sur les zones de livraison à l’ensemble du territoire parisien Vœu relatif au stationnement des deux-roues motorisés dans le quartier Montmartre Vœu relatif au stationnement autour du nouveau Ministère des Affaires étrangères [...]

Conseil de Paris des 19 et 20 octobre 2009 : Vœux et amendements présentés par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés
Publié dans la catégorie 8. Séance des 19 et 20 octobre 2009, Actualité, Actualité municipale, Vœux et amendements déposés en 2009 le 20 octobre 2009

Vœu relatif à la mixité dans les internats parisiens des classes préparatoires aux grandes écoles Vœu relatif au renforcement et prolongement de la ligne 32 Vœu relatif à la sécurité et tranquillité des habitants du 3ème arrondissement Vœu relatif à la maternité Hôpital Saint Antoine Vœu relatif au centre sportif de l’École Polytecnique dans le [...]

Conseil de Paris des 29 et 30 septembre 2009 : Vœux et amendements présentés par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés
Publié dans la catégorie 7. Séance des 29 et 30 septembre 2009, Actualité, Actualité municipale, Vœux et amendements déposés en 2009 le 1 octobre 2009

Vœu relatif au Projet de loi sur le Grand Paris Vœu relatif à un enseignement public de qualité accessible à tous Vœu relatif au Statut de la Poste Vœu relatif à l’installation de bornes de recharge à destination des 2 roues électriques Vœu relatif à l’ouverture des droits des bénéficiaires potentiels du RSA à Paris [...]

Vœu présenté par Claudine Bouygues et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien des commerces indépendants de proximité à Paris
Publié dans la catégorie 6. Séance du 6 au 8 juillet 2009, Vœux et amendements déposés en 2009 le 10 juillet 2009

Considérant la proposition de loi n°1685 enregistrée à la présidence de l’Assemblée Nationale le 19 mai 2009 ; Considérant l’absence totale de concertation avec les élus parisiens quant à l’élaboration des projets qui concernent pourtant les commerces de proximité ; Considérant qu’un très grand nombre de conseils de quartier s’est exprimé en faveur du maintien [...]

Vœu présenté par Daniel Assouline et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la scolarisation des enfants de moins de 3 ans au mois en janvier
Publié dans la catégorie 6. Séance du 6 au 8 juillet 2009, Vœux et amendements déposés en 2009 le 7 juillet 2009

Considérant la loi d’orientation sur l’éducation du 10 juillet 1989, qui assigne une priorité pour l’accueil des enfants de 2 ans dans les écoles situées dans un environnement social défavorisé et en zone urbaine, Considérant, depuis la rentrée scolaire 2002-2003, que cette scolarisation est en régression constante et rapide sur le plan national, passant de [...]

Vœu présenté par Romain Levy et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à l’harmonisation des commissions d’attribution des places en crèches, notamment en terme de fréquence annuelle
Publié dans la catégorie 6. Séance du 6 au 8 juillet 2009, Vœux et amendements déposés en 2009 le 7 juillet 2009

Considérant aujourd’hui, ce dont se félicite le groupe socialiste du Conseil de Paris, l’existence d’une commission d’attribution de places en crèche par arrondissement, Considérant le rapport final de la Mission d’information et d’évaluation (MIE) portant sur « l’engagement de la collectivité parisienne auprès des familles en matière d’accueil des jeunes enfants de moins de 3 [...]

Vœu présenté par Patrick Bloche, François Vauglin et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d’un passage sous l’immeuble du 41 rue Richard Lenoir
Publié dans la catégorie 6. Séance du 6 au 8 juillet 2009, Vœux et amendements déposés en 2009 le 7 juillet 2009

Considérant que la SIEMP est chargée d’une opération de démolition-reconstruction pour la création de trois logements sociaux au 41 rue Richard Lenoir qui fait suite à une Déclaration d’Utilité Publique prononcée en raison de l’inertie du propriétaire à engager les travaux nécessaires à la résorption de l’insalubrité de l’immeuble, Considérant que cet immeuble est d’une [...]

Vœu présenté par François Vauglin et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la prévention de la surconsommation d’eau dans les copropriétés modestes
Publié dans la catégorie 6. Séance du 6 au 8 juillet 2009, Vœux et amendements déposés en 2009 le 7 juillet 2009

Considérant que la crise économique et financière engendre actuellement des conséquences de grande ampleur sur l’emploi, le pouvoir d’achat et les conditions de vie des parisiens ; Considérant qu’au 1er trimestre 2009, la France compte près de 3 millions de personnes sans emploi, que près de 700 000 suppressions d’emplois sont annoncées pour l’année 2009, [...]

Vœu présenté par Jacques Bravo, Pauline Véron et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la transformation en logements sociaux des bâtiments d’habitation issus du parc immobilier de la Poste
Publié dans la catégorie 6. Séance du 6 au 8 juillet 2009, Vœux et amendements déposés en 2009 le 7 juillet 2009

Considérant que, malgré le nombre important de logements sociaux produits par la municipalité depuis 2001, beaucoup de Parisiens aux revenus modestes et intermédiaires connaissent encore de très grandes difficultés pour se loger à Paris, et qu’il est donc prioritaire d’engager tous les moyens nécessaires pour atteindre l’objectif de 40.000 nouveaux logements sociaux créés à Paris [...]