Articles de la catégorie 9. Séance des 23 et 24 novembre 2009
Publié dans la catégorie 9. Séance des 23 et 24 novembre 2009, Actualité, Actualité municipale, Vœux et amendements déposés en 2009 le 25 novembre 2009
Vœu relatif aux menaces que fait peser le Gouvernement sur les collectivités territoriales Vœu relatif à l’extension de l’autorisation de stationner la nuit sur les zones de livraison à l’ensemble du territoire parisien Vœu relatif au stationnement des deux-roues motorisés dans le quartier Montmartre Vœu relatif au stationnement autour du nouveau Ministère des Affaires étrangères [...]

