Articles de la catégorie 2. Séance des 9 et 10 mars 2009
Publié dans la catégorie 2. Séance des 9 et 10 mars 2009, Vœux et amendements déposés en 2009 le 10 mars 2009
Alors même que le Gouvernement avait annoncé en juillet 2008, lors de la Conférence nationale des exécutifs, qu’aucune mesure concernant la taxe professionnelle ne serait prise sans « concertation préalable avec les élus locaux, tant sur le principe que sur les ressources de remplacement », le Président de la République vient d’annoncer la suppression de [...]
Publié dans la catégorie 2. Séance des 9 et 10 mars 2009, Vœux et amendements le 10 mars 2009
L’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat « Arts et Métiers » arrivera à terme à la fin de l’année 2009. C’est, depuis décembre 2004, 1 248 appartements traités entièrement ou en partie, 115 immeubles rénovés, 3 400 000 euros de subventions versés à des propriétaires bailleurs ou occupants sous condition de ressources. Suite à la volonté [...]
Publié dans la catégorie 2. Séance des 9 et 10 mars 2009, Vœux et amendements le 10 mars 2009
Considérant qu’au cours du dernier semestre, la Mairie du 14ème arrondissement, par l’intermédiaire de sa Maire adjointe aux secteurs scolaires et périscolaires, a été à de trop nombreuses reprises saisie par des parents d’élèves, individuellement ou par les groupes locaux de fédérations, au sujet d’absences d’enseignants non remplacés par l’Éducation Nationale, Considérant que ces non-remplacements [...]
Publié dans la catégorie 2. Séance des 9 et 10 mars 2009, Actualité municipale le 10 mars 2009
Retrouvez les interventions des élus socialistes, radicaux de gauche et apparentés en séance du Conseil de Paris Droit de pétition Intervention de Gilles Alayrac Création d’une agence immobilière à vocation sociale Intervention de Gauthier Caron-Thibault Comité de suivi de la création des places d’accueil de la Petite enfance Intervention de Daniel Assouline Dispositifs Paris-Jeunes Intervention [...]

