Articles de la catégorie 2. Séance des 9 et 10 mars 2009

Vœu présenté par Jean-Pierre Caffet, Jacques Bravo et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la suppression de la taxe professionnelle
Publié dans la catégorie 2. Séance des 9 et 10 mars 2009, Vœux et amendements déposés en 2009 le 10 mars 2009

Alors même que le Gouvernement avait annoncé en juillet 2008, lors de la Conférence nationale des exécutifs, qu’aucune mesure concernant la taxe professionnelle ne serait prise sans « concertation préalable avec les élus locaux, tant sur le principe que sur les ressources de remplacement », le Président de la République vient d’annoncer la suppression de [...]

Vœu présenté par Pierre Aidenbaum, Gauthier Caron-Thibault, Camille Montacié et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à l’obtention de la mise en place d’une OPAH vouée au développement durable
Publié dans la catégorie 2. Séance des 9 et 10 mars 2009, Vœux et amendements le 10 mars 2009

L’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat « Arts et Métiers » arrivera à terme à la fin de l’année 2009. C’est, depuis décembre 2004, 1 248 appartements traités entièrement ou en partie, 115 immeubles rénovés, 3 400 000 euros de subventions versés à des propriétaires bailleurs ou occupants sous condition de ressources. Suite à la volonté [...]

Vœu présenté par Olivia Polski et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au non-remplacement des absences d’enseignants dans les école du 14ème par l’Education Nationale
Publié dans la catégorie 2. Séance des 9 et 10 mars 2009, Vœux et amendements le 10 mars 2009

Considérant qu’au cours du dernier semestre, la Mairie du 14ème arrondissement, par l’intermédiaire de sa Maire adjointe aux secteurs scolaires et périscolaires, a été à de trop nombreuses reprises saisie par des parents d’élèves, individuellement ou par les groupes locaux de fédérations, au sujet d’absences d’enseignants non remplacés par l’Éducation Nationale, Considérant que ces non-remplacements [...]

Conseil de Paris des 9 et 10 mars 2009 : Interventions des élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés
Publié dans la catégorie 2. Séance des 9 et 10 mars 2009, Actualité municipale le 10 mars 2009

Retrouvez les interventions des élus socialistes, radicaux de gauche et apparentés en séance du Conseil de Paris Droit de pétition Intervention de Gilles Alayrac Création d’une agence immobilière à vocation sociale Intervention de Gauthier Caron-Thibault Comité de suivi de la création des places d’accueil de la Petite enfance Intervention de Daniel Assouline Dispositifs Paris-Jeunes Intervention [...]