Articles de la catégorie 1. Séance des 8 et 9 février 2010
Publié dans la catégorie 1. Séance des 8 et 9 février 2010, Actualité, Actualité municipale, Voeux et amendements déposés en 2010 le 9 février 2010
Vœu relatif à la transposition dans le droit national de la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur et ses conséquences pour les Parisiens
Vœu relatif au maintien des services publics dans le 9ème arrondissement
Vœu relatif au lancement d’une étude dans le quartier Douai Fontaine (9ème) par la SEMAEST
Vœu relatif à la réglementation [...]

