Conseil de Paris des 8 et 9 février 2010 : Vœux et amendements présentés par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés
9 février 2010
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Imprimer- Vœu relatif à la transposition dans le droit national de la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur et ses conséquences pour les Parisiens
- Vœu relatif au maintien des services publics dans le 9ème arrondissement
- Vœu relatif au lancement d’une étude dans le quartier Douai Fontaine (9ème) par la SEMAEST
- Vœu relatif à la réglementation en matière de stationnement résidentiel
- Vœu relatif aux épaves deux-roues
- Vœu relatif à la tranquillité publique dans le 20ème arrondissement
- Vœu relatif à la dénomination d’un lieu dans le 12ème en mémoire d’Ilan Halimi
- Vœu relatif à la procédure de mise en garde-à-vue et à la politique sécuritaire du gouvernement
- Vœu relatif à l’occupation de l’espace public par les fidèles des mosquées des rues Polonceau et Myrha
- Vœu relatif au démantèlement de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances et la participation à la citoyenneté des personnes handicapées
- Vœu relatif à l’avenir de l’Hôtel Dieu
- Vœu relatif à la situation de l’AP-HP
- Vœu relatif au redéploiement du personnel de l’Antenne Jeunes Brisson au centre d’animation Binet
- Vœu relatif à la politique du surloyer
- Vœu relatif à la restauration du site d’Auschwitz
- Vœu relatif à la pose d’une nouvelle plaque rue du Groupe Manouchian
