Articles contenant le mot-clé : commerce
Vœu présenté par Ian Brossat, Daniel Vaillant, Sylvain Garrel et les élus du groupe Communiste, du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés et du groupe Les Verts, relatif à la vente de « L’Humanité Dimanche » sur les marchés du 18ème adopté à l’unanimité du Conseil du 18ème arrondissement
Publié dans la catégorie 1. Séance des 2 et 3 février 2009 le 3 février 2009
Publié dans la catégorie 1. Séance des 2 et 3 février 2009 le 3 février 2009
Un militant communiste du 18ème arrondissement est convoqué au tribunal de proximité de la rue de Cambrai. Les faits qui lui sont reprochés remontent à février 2007. Alors qu’il vend l’Humanité Dimanche sur le Marché Dejean, dans le quartier Château Rouge, 4 policiers l’interpellent et le verbalisent. Il reçoit une amende de 172 euros pour [...]
Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relative au projet de loi dit « de modernisation de l’économie » – Conseil de Paris du 26 mai 2008
Publié dans la catégorie Actualité municipale, Questions d'actualité posées en 2008 le 27 mai 2008
Publié dans la catégorie Actualité municipale, Questions d'actualité posées en 2008 le 27 mai 2008
Pierre Aidenbaum , Maire du 3ème arrondissement M. Aidenbaum expose que la nouvelle loi dite de « modernisation de l’économie » change le mode de fonctionnement des Commissions départementales d’Equipement commercial qui étaient, jusqu’à aujourd’hui, un des rares instruments dont les collectivités locales disposaient pour influer sur l’installation des commerces en ville. La nouvelle loi [...]
