Articles contenant le mot-clé : RSA

Intervention de Gauthier Caron-Thibault relative à la mise en place du RSA
Publié dans la catégorie 6. Séance du 6 au 8 juillet 2009, Interventions 2009 le 6 juillet 2009

Monsieur le Maire,
Mes chers collègues,
Comme vous le savez, depuis le 1er juin, le Revenu de Solidarité Active est mis en place sur tout le territoire, ainsi donc est fusionné le Revenu Minimum d’Insertion, l’Allocation Parents Isolés et la prime pour l’emploi.
Ce nouveau dispositif a deux objectifs affichés : inciter au travail en rétribuant toute activité, [...]

Insertion des allocataires du RMI et mise en place du RSA : quelques questions à Eric Offredo, Adjoint au Maire du 13ème arrondissement
Publié dans la catégorie 13ème arrondissement, Actualité municipale le 3 mars 2009

La Commission Locale d’Insertion (CLI) a deux volets : la CLI réglementaire et la CLI élargie. La CLI réglementaire est chargée d’examiner les dossiers des allocataires du RMI en risque de rejet, la CLI élargie de mettre en œuvre localement le Plan Départemental d’Insertion.
Peux-tu nous en dire plus ?

Eric Offredo, Adjoint [...]

Vœu des élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’entrée en application du Revenu de Solidarité Active - Rattaché à la délibération DF 14 G
Publié dans la catégorie 8. Séance du 15 au 17 décembre 2008 le 17 décembre 2008

Le 1er juillet 2009, le Revenu de Solidarité Active entrera en vigueur, se substituant au RMI et à l’Allocation Parent Isolé. Cette refonte des dispositifs de minima sociaux se fera sous la gestion des départements, qui se voient ainsi transférées de nouvelles compétences, après le transfert du RMI en 2005.
Au-delà de la complexité du dispositif, [...]